Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3893681
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
Présentation de la marque EM PREMIUM
Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EM PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque EM PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582323 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-Roms et DVDs contenant des informations dans les domaines médical, paramédical, scientifique et de la santé ; publications électroniques téléchargeables contenant des informations dans les domaines médical, paramédical, scientifique et de la santé disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site Web ; programmes informatiques et logiciels dans les domaines médical, paramédical, scientifique et de la santé ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet dans les domaines médical, paramédical, scientifique et de la santé.
Education, instruction, formation ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ; mise à disposition sur Internet (à savoir éducation et formation) de cours, de planning et d'outils d'aide à la révision d'examens ; édition de publications électroniques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, revues et magazines ; services de publication, à savoir, publication assistée par ordinateur pour des tiers ; informations dans le domaine de la formation ; services d'éducation et de formation.
Exploitation de banques de données scientifiques ; exploitation de banques de données relatives à la recherche médicale ; location de données et de programmes enregistrés sur des supports de données ; conseils et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités.
Exploitation de banques de données relatives aux traitements médicaux.
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